Gigollais

Marque suisse · 430615 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
430615
Numéro de demande
07300/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Gigollais ((fleur)) ((fig.))
Éléments verbaux
Gigollais ((fleur))
Déposée
27 avr. 1995
Enregistrée
11 sept. 1996
Publiée
12 nov. 1996
Radiée
28 nov. 2005
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
rouge, vert
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles

Texte déposé

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 246 du 19.12.2005

  2. 12 nov. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 220 du 12.11.1996

Parties

Titulaire

Pascal Michaud

3, chemin des Rigoles, 1350 Orbe

Jean-Ulysse et Werner Hodel

1063 Chapelle-sur-Moudon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.