QUALICAT
Marque suisse · 430621 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 430621
- Numéro de demande
- 01297/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- QUALICAT ((fig.))
- Déposée
- 24 févr. 1996
- Enregistrée
- 11 sept. 1996
- Publiée
- 12 nov. 1996
- Protégée jusqu’au
- 24 févr. 2036
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Meubles
Katzen-Kratzbäume; Liegematten für Haustiere.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Haustiernäpfe.
Jeux, jouets et articles de sport
Jouets pour animaux de compagnie
Texte déposé
Spielzeug für Haustiere.
Produits agricoles et horticoles
Aliments pour chats
Texte déposé
Katzenfutter.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 août 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 24.02.2026 → 24.02.2036
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 9 déc. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.12.2015
- 20 mars 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 55 du 20.03.2006
- 12 nov. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 220 du 12.11.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.