QUALIHORSE

Marque suisse · 430622 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
430622
Numéro de demande
01298/1996
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
QUALIHORSE ((fig.))
Déposée
24 févr. 1996
Enregistrée
11 sept. 1996
Publiée
12 nov. 1996
Protégée jusqu’au
24 févr. 2036
Classification de Vienne
27.05.01
Source
Swissreg

Produits et services

Cuir et bagages

Pferdesättel aus Leder; Pferde-Zubehörartikel aus Leder und Baumwolle soweit in Klasse 18 enthalten.

Tissus

Pferdesport-Textilien soweit in Klasse 24 enthalten.

Vêtements et chaussures

Reitsportartikel aus Leder, Baumwolle und synthetischen Fasern soweit in Klasse 25 enthalten.

Produits agricoles et horticoles

Pferde-Zusatzfutter (Belohnungen).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 août 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    24.02.2026 → 24.02.2036

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  2. 9 déc. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.12.2015

  3. 20 mars 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 55 du 20.03.2006

  4. 12 nov. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 220 du 12.11.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.