DYNABASE

Marque suisse · 430651 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
430651
Numéro de demande
08235/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
14 juin 1995
Enregistrée
11 sept. 1996
Publiée
12 nov. 1996
Radiée
16 janv. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 févr. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.2006

  2. 8 mai 2000

    Transféré

    Titulaire
    INSO Providence Corporation, One Richmond Square, Providence (RI 02906), Etats-Unis d'Amérique → eBusiness Technologies-USA, Inc., 299 Promenade Street, Providence (RI 02908), Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → B.M.G., Avocats, 8c, avenue de Champel, Case postale 385, 1211 Genève 12

    Publié dans la FOSC No 89 du 08.05.2000

  3. 8 déc. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Electronic Book Technologies,, Inc., One Richmond Square, Providence (RI 02906), Etats-Unis d'Amérique → INSO Providence Corporation, One Richmond Square, Providence (RI 02906), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 236 du 08.12.1997

  4. 12 nov. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 220 du 12.11.1996

Parties

Titulaire

eBusiness Technologies-USA, Inc.

299 Promenade Street, Providence (RI 02908), US

Mandataire

B.M.G. Avocats

8c, avenue de Champel Case postale 385, 1211 Genève 12

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.