Marque figurative

Marque suisse · 430689 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
430689
Numéro de demande
06473/1995
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Edelweiss)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Edelweiss))
Déposée
31 mars 1995
Enregistrée
11 sept. 1996
Publiée
13 nov. 1996
Radiée
31 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: März 1991.
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Articles chaussants

Texte déposé

Schuhwaren.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 226 du 21.11.2005

  2. 7 déc. 1998

    Transféré

    Titulaire
    Bally Schuhfabriken AG, 5012 Schönenwerd → Schuhfabrik Kandahar AG, Hofackerstrasse 20, 3645 Gwatt (Thun)

    Publié dans la FOSC No 237 du 07.12.1998

  3. 13 nov. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 221 du 13.11.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.