Marque figurative
Marque suisse · 430694 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 430694
- Numéro de demande
- 06943/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 18 avr. 1995
- Enregistrée
- 11 sept. 1996
- Publiée
- 13 nov. 1996
- Radiée
- 23 nov. 2015
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Grün, weiss.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires
Texte déposé
Pharmazeutische und veterinärmedizinische Erzeugnisse.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2015
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 23.11.2015
- 31 janv. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 21 du 31.01.2005
- 13 nov. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 221 du 13.11.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.