GE
Marque suisse · 430730 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 430730
- Numéro de demande
- 05273/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- GE ((fig.))
- Déposée
- 29 mars 1995
- Enregistrée
- 13 sept. 1996
- Publiée
- 13 nov. 1996
- Protégée jusqu’au
- 29 mars 2035
- Remarques
- Gebrauchspriorität: 1938
- Classification de Vienne
- 15.07.01, 15.07.19, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.18, 27.01.01, 27.01.06
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Bau- und Kanalisationsguss.
Machines et moteurs
Maschinenguss.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 janv. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 29.03.2025 → 29.03.2035
Publié dans Swissreg le 30.01.2025
- 8 oct. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.10.2014
- 10 janv. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.2005
- 13 nov. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 221 du 13.11.1996
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.