AC-3
Marque suisse · 430756 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 430756
- Numéro de demande
- 06660/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 30 sept. 1994
- Enregistrée
- 13 sept. 1996
- Publiée
- 13 nov. 1996
- Radiée
- 4 mai 2015
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Dispositifs électroniques de codage et de décodage audio pour signaux audio numériques, pour signaux sonores de films cinématographiques, pour signaux vidéo, pour signaux de télévision par câble, de télévision à haute définition, de radio, de télécommunications par satellites, y compris de systèmes d'émissions radio directes par satellites et de récepteurs de satellites, de télécommunications par micro-ondes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2015
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 04.05.2015
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 5 avr. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 66 du 05.04.2004
- 13 nov. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 221 du 13.11.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.