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Marque suisse · 430801 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
430801
Numéro de demande
01389/1995
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
17 févr. 1995
Enregistrée
17 sept. 1996
Publiée
14 nov. 1996
Protégée jusqu’au
17 févr. 2035
Langue de la procédure
italien
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Automobiles, leurs parties et accessoires tels que roues, pneumatiques, volants, sièges, suspensions, porte-charges, garde-boue, ailes, dispositifs de protection du dessous de voitures, dispositifs de protection contre les animaux, écrans pour toits, paresoleil.

Tapis et revêtements de sol

Tapis pour automobiles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2024

    Prolongé

    Echéance de la protection
    17.02.2025 → 17.02.2035

    Publié dans Swissreg le 22.08.2024

  2. 15 août 2017

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Subaru Corporation, 1-20-8, Ebisu, Shibuya-ku, Tokyo 150-8554, Japon → SUBARU CORPORATION, 1-20-8, Ebisu,, Shibuya-ku, Tokyo, Japon

    Publié dans Swissreg le 15.08.2017

  3. 11 août 2017

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Fuji Jukogyo Kabushiki Kaisha, (also trading as Fuji Heavy Industries Ltd.), 1-20-8, Ebisu, Shibuya-ku, Tokyo, Japon → Subaru Corporation, 1-20-8, Ebisu, Shibuya-ku, Tokyo 150-8554, Japon

    Publié dans Swissreg le 11.08.2017

  4. 14 janv. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.01.2015

  5. 28 oct. 2014

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Fuji Jukogyo Kabushiki Kaisha, 7-2, Nishi-Shinjuku 1-chome, Shinjuku-ku, Tokyo, Japon → Fuji Jukogyo Kabushiki Kaisha, (also trading as Fuji Heavy Industries Ltd.), 1-20-8, Ebisu, Shibuya-ku, Tokyo, Japon

    Publié dans Swissreg le 28.10.2014

  6. 28 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex → M. ZARDI & CO. S.A., Via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 28.10.2014

  7. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  8. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

2 entrées antérieures
  1. 27 déc. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 252 du 27.12.2004

  2. 14 nov. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 222 du 14.11.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.