VALCAVE SA

Marque suisse · 430809 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
430809
Numéro de demande
06316/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
31 mars 1995
Enregistrée
17 sept. 1996
Publiée
14 nov. 1996
Radiée
2 nov. 2015
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins

Texte déposé

Vins.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 nov. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.11.2015

  2. 14 mars 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 51 du 14.03.2005

  3. 14 nov. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 222 du 14.11.1996

Parties

Titulaire

Valcave SA

c/o Caves Orsat SA 99, route du Levant, 1920 Martigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.