PENAC
Marque suisse · 430821 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 430821
- Numéro de demande
- 07844/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 26 mai 1995
- Enregistrée
- 17 sept. 1996
- Publiée
- 14 nov. 1996
- Radiée
- 19 déc. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Schreib- und Zeicheninstrumente und -geräte, einschliesslich Bleistifte, Zeichenstifte, mechanische Bleistifte, Kreide, Filzstifte, Kugelschreiber, Füllfederhalter, Schreibpinsel, Korrekturstifte und Markierstifte, Farbstifte, Pastellkreide, Tinte, Tintenkiller, Bleistiftspitzer, Radiergummi, Korrekturflüssigkeiten, Klebstreifendispenser, Bleistiftständer, Bleistiftetuis, Heftklammern, Pasten und Klebstoffe für Papier- und Schreibwaren oder für Haushaltszwecke.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 19.12.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 19.12.2025
- 27 mai 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.05.2015
- 18 juil. 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Kotobuki & Co. Ltd., 13 Nishikurusu-cho, Shichiku Kita-Ku, Kyoto-shi (Kyoto-fu), Japon → Kotobuki & Co. Ltd., Oaza Kujirai 138, Kawagoe-shi (Saitama-ken), Japon
Publié dans la FOSC No 137 du 18.07.2005
- 20 juin 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 117 du 20.06.2005
- 14 nov. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 222 du 14.11.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.