MACmark

Marque suisse · 430961 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
430961
Numéro de demande
07392/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MACmark ((Ecriture spéciale)) ((fig.))
Éléments verbaux
MACmark ((Ecriture spéciale))
Déposée
5 mai 1995
Enregistrée
17 sept. 1996
Publiée
15 nov. 1996
Radiée
12 déc. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Feuilles et rubans adhésifs destinés à être imprimés et/ou découpés.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2006

  2. 15 nov. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 223 du 15.11.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.