Marque figurative

Marque suisse · 430964 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
430964
Numéro de demande
07891/1995
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Frau an der Arbeit, im Hintergrund Dorf und Berge)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Frau an der Arbeit, im Hintergrund Dorf und Berge))
Déposée
10 mai 1995
Enregistrée
17 sept. 1996
Publiée
15 nov. 1996
Radiée
12 déc. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papier aus Pflanzenfasern, Buchbinderartikel, Künstlerbedarfsartikel, alles handgeschöpft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2006

  2. 15 nov. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 223 du 15.11.1996

Parties

Titulaire

Alex Scherer

5200 Brugg AG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.