Tante Emmy

Marque suisse · 430991 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
430991
Numéro de demande
00911/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Tante Emmy ((fig.))
Déposée
12 févr. 1996
Enregistrée
18 sept. 1996
Publiée
18 nov. 1996
Radiée
19 sept. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Peintures et vernis

Couleurs, vernis, lacques (tous ces produits de provenance biologique); résines naturelles à l'état brut.

Cosmétiques et produits de nettoyage

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux (tous ces produits de provenance biologique).

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques, hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; matériel pour pansements; désinfectants (tous ces produits de provenance biologique).

Cordes, tentes et fibres brutes

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (compris dans cette classe), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes (tous ces produits de provenance biologique).

Fils

Fils à usage textile (tous ces produits de provenance biologique).

Tissus

Tissus et produits textiles compris dans cette classe; couvertures de lit et de table (tous ces produits de provenance biologique).

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie (tous ces produits de provenance biologique).

Tapis et revêtements de sol

Tapis, paillassons, nattes et autres revêtements de sols (tous ces produits de provenance biologique).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.09.2016

  2. 9 janv. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 5 du 09.01.2006

  3. 15 déc. 2003

    Transféré

    Titulaire
    Swihtco Patterson & Cie, the swiss hemp trading company, 1837 Château-d'Oex → Jean-Pierre Egger, Grands Champs, 1489 Franex
    Office des faillites
    Office des Poursuites,, et Faillites de l'Arrondissement,, du Pays-d'Enhaut, Bâtiment communal,, Case postale 57, 1660 Château-d'Oex (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 241 du 15.12.2003

  4. 2 déc. 2002

    Faillite inscrite

    Office des faillites
    Office des Poursuites,, et Faillites de l'Arrondissement,, du Pays-d'Enhaut, Bâtiment communal,, Case postale 57, 1660 Château-d'Oex

    Publié dans la FOSC No 233 du 02.12.2002

  5. 18 nov. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 224 du 18.11.1996

Parties

Titulaire

Jean-Pierre Egger

1489 Franex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.