AQUAMODUL
Marque suisse · 431020 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 431020
- Numéro de demande
- 08411/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 21 juin 1995
- Enregistrée
- 18 sept. 1996
- Publiée
- 18 nov. 1996
- Radiée
- 23 janv. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Wasserleitungsgeräte; sanitäre Anlagen und Armaturen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 30 du 13.02.2006
- 18 nov. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 224 du 18.11.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.