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Marque suisse · 431023 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 431023
- Numéro de demande
- 08431/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 22 juin 1995
- Enregistrée
- 18 sept. 1996
- Publiée
- 18 nov. 1996
- Protégée jusqu’au
- 22 juin 2035
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie
Texte déposé
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 22.06.2025 → 22.06.2035
Publié dans Swissreg le 12.06.2025
- 23 févr. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 23.02.2018
- 18 mars 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
- 10 sept. 2007
Transféré
- Titulaire
- Sara Lee Corporation, 1000 East Hanes Mill Road, Winston-Salem (NC 27105), Etats-Unis d'Amérique → HBI Branded Apparel Enterprises, LLC, 1000 East Hanes Mill Road, Winston Salem, NC 27105, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Les Acacias → Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève
Publié dans la FOSC No 174 du 10.09.2007
- 26 sept. 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sara Lee Corporation, 470 Hanes Mill Road, Winston-Salem (NC 27105), Etats-Unis d'Amérique → Sara Lee Corporation, 1000 East Hanes Mill Road, Winston-Salem (NC 27105), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 186 du 26.09.2005
- 4 juil. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 127 du 04.07.2005
- 18 nov. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 224 du 18.11.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.