PASTA-SUN

Marque suisse · 431038 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
431038
Numéro de demande
02223/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
PASTA-SUN ((fig.))
Déposée
29 mars 1996
Enregistrée
19 sept. 1996
Publiée
18 nov. 1996
Radiée
30 oct. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Salat (Gemüse) Salat (Frucht, Obst).

Café, boulangerie et confiserie

Teigwaren, Kaffee, Tee, Speiseeis.

Sciences, technologie et informatique

Services de restauration

Texte déposé

Verpflegung.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 225 du 20.11.2006

  2. 18 nov. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 224 du 18.11.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.