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Marque suisse · 431114 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
431114
Numéro de demande
08485/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
26 juin 1995
Enregistrée
20 sept. 1996
Publiée
19 nov. 1996
Radiée
30 janv. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage

Texte déposé

Appareils d'éclairage.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 35 du 20.02.2006

  2. 8 sept. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Sepia S.A., 76, avenue Léopold Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Foster Technologies Ltd, Akara Bldg. 24 De Castro Street, Wickhams Cay 1, Road Town (Tortola), Îles Vierges britanniques

    Publié dans la FOSC No 171 du 08.09.1997

  3. 7 mai 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété, Industrielle SA, chemin de la Sallaz, Case postale 3347, 1400 Yverdon-les-Bains → Laurent Crosset-Perrotin, 6, Eden Roc, 1073 Savigny

    Publié dans la FOSC No 86 du 07.05.1997

  4. 19 nov. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 225 du 19.11.1996

Parties

Titulaire

Foster Technologies Ltd

Akara Bldg. 24 De Castro Street Wickhams Cay 1, Road Town (Tortola), VG

Mandataire

Laurent Crosset-Perrotin

1073 Savigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.