NBA 2 BALL

Marque suisse · 431160 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
431160
Numéro de demande
08317/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
NBA 2 BALL ((fig.))
Déposée
9 sept. 1996
Enregistrée
24 sept. 1996
Publiée
19 nov. 1996
Radiée
16 avr. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour lenregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; disques à laser pour ordinateurs et disques laser à usage audio et vidéo, cassettes audio et vidéo préenregistrées, bandes audio et vidéo, disques compacts, disques pour ordinateurs, programmes pour faire travailler l'ordinateur, programmes d'ordinateurs; software pour ordinateurs; supports d'enregistrement magnétiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs, tous ces produits en relation avec le sport du basketball ou pour la promotion du basketball.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés, tous ces produits en relation avec le sport du basketball ou pour la promotion du basketball.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël, tous ces produits en relation avec le sport du baseketball ou pour la promotion du basketball.

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Texte déposé

Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 7 mai 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.2007

  3. 22 sept. 1998

    Partiellement radié

    LPS
    9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour lenregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; disques à laser pour ordinateurs et disques laser à usage audio et vidéo, cassettes audio et vidéo préenregistrées, bandes audio et vidéo, disques compacts, disques pour ordinateurs, programmes pour faire travailler l'ordinateur, programmes d'ordinateurs; software pour ordinateurs; supports d'enregistrement magnétiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs., 16, Papier, carton et produits en ces matières; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël., 41, Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. → 9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour lenregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; disques à laser pour ordinateurs et disques laser à usage audio et vidéo, cassettes audio et vidéo préenregistrées, bandes audio et vidéo, disques compacts, disques pour ordinateurs, programmes pour faire travailler l'ordinateur, programmes d'ordinateurs; software pour ordinateurs; supports d'enregistrement magnétiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs, tous ces produits en relation avec le sport du basketball ou pour la promotion du basketball., 16, Papier, carton et produits en ces matières; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés, tous ces produits en relation avec le sport du basketball ou pour la promotion du basketball., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël, tous ces produits en relation avec le sport du baseketball ou pour la promotion du basketball., 41, Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.
    Classification internationale
    9,16,25,28,41 → 9,16,28,41

    Publié dans la FOSC No 183 du 22.09.1998

  4. 19 nov. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 225 du 19.11.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.