TORSADE

Marque suisse · 431164 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
431164
Numéro de demande
00803/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TORSADE ((collier)) ((fig.))
Éléments verbaux
TORSADE ((collier))
Déposée
14 juin 1996
Enregistrée
24 sept. 1996
Publiée
19 nov. 1996
Radiée
17 juil. 1997
Motif
À la demande du titulaire
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; bijouterie plaquée or en vermeil ou autres alliages.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 sept. 1997

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans la FOSC No 171 du 08.09.1997

  2. 19 nov. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 225 du 19.11.1996

Parties

Titulaire

Sophie Maret

1033 Cheseaux-sur-Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.