Marque figurative

Marque suisse · 431291 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
431291
Numéro de demande
03042/1994
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Wappen, Krone, Flügel)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Wappen, Krone, Flügel))
Déposée
4 mai 1994
Enregistrée
26 sept. 1996
Publiée
21 nov. 1996
Radiée
20 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: Dezember 1988
Source
Swissreg

Produits et services

Publicité et services aux entreprises

Organisationsberatung und Informtionen in Geschäftsangelegenheiten insbesondere auf dem Gebiet der Beschaffung und Herstellung von Ersatzteilen sowie auf dem Gebiet des Unterhaltes in Nautik und Luftverkehr.

Construction et réparation

Instandhaltungsmassnahmen, Reparaturen und Modernisierungsmassnahmen an Schiffen und Flugzeugen.

Sciences, technologie et informatique

Beratung in Schiffs- und Flugzeugtechnik.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.2005

  2. 21 nov. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 227 du 21.11.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.