Marque figurative
Marque suisse · 431328 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 431328
- Numéro de demande
- 01970/1996
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 19 sept. 1996
- Enregistrée
- 27 sept. 1996
- Publiée
- 22 nov. 1996
- Radiée
- 4 août 2026
- Motif
- À la demande du titulaire
- Classification de Vienne
- 19.01.01, 19.01.06, 24.01.05, 24.01.15, 24.01.17, 24.01.18, 24.09.02, 24.09.05
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Articles de confiserie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 août 2026
Radié à la demande du titulaire
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.08.2026
- Motif de radiation
- Radiation sur requête du titulaire
Publié dans Swissreg le 04.08.2026
- 31 août 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
- 18 sept. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 180 du 18.09.2006
- 22 nov. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 228 du 22.11.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.