CONCEPT
Marque suisse · 431337 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 431337
- Numéro de demande
- 05971/1996
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CONCEPT ((fig.))
- Déposée
- 19 août 1996
- Enregistrée
- 27 sept. 1996
- Publiée
- 22 nov. 1996
- Radiée
- 26 mars 2007
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tapis et revêtements de sol
Teppiche (handgeknüpft, handgewoben, handgetuftet).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 72 du 16.04.2007
- 22 nov. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 228 du 22.11.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.