ELEXON

Marque suisse · 431357 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
431357
Numéro de demande
05994/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
20 août 1996
Enregistrée
27 sept. 1996
Publiée
22 nov. 1996
Radiée
26 mars 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Arzneimittel zur Vorbeugung und/oder Behandlung von Störungen des Zentralnervensystems.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 16 avr. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 72 du 16.04.2007

  3. 7 mai 1998

    Transféré

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998

  4. 23 mars 1998

    Partiellement radié

    LPS
    5, Pharmazeutische Präparate. → 5, Arzneimittel zur Vorbeugung und/oder Behandlung von Störungen des Zentralnervensystems.
    Classification internationale
    5 → 5

    Publié dans la FOSC No 56 du 23.03.1998

  5. 4 juil. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, Basel;, c/o Sandoz Technologie AG, Patent- und Markenabteilung, Postfach, 4002 Basel → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 126 du 04.07.1997

  6. 22 nov. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 228 du 22.11.1996

Parties

Titulaire

Novartis AG

4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.