MISE DE LA BARONNIE

Marque suisse · 431377 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
431377
Numéro de demande
05660/1995
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
30 mars 1995
Enregistrée
27 sept. 1996
Publiée
25 nov. 1996
Protégée jusqu’au
30 mars 2035
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 9 novembre 1983
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques, à l'exception des bières

Texte déposé

Boissons alcooliques, à l'exception des bières.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 févr. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    30.03.2025 → 30.03.2035

    Publié dans Swissreg le 06.02.2025

  2. 25 févr. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.02.2015

  3. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  4. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  5. 28 févr. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 41 du 28.02.2005

  6. 25 nov. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 229 du 25.11.1996

Parties

Titulaire

Baron Philippe de Rothschild S.A.

F-33250 Pauillac, FR

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.