OICM
Marque suisse · 431390 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 431390
- Numéro de demande
- 09136/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- OICM ((fig.))
- Déposée
- 21 déc. 1994
- Enregistrée
- 27 sept. 1996
- Publiée
- 25 nov. 1996
- Radiée
- 25 juil. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 16 juin 1954
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Supports de données magnétiques.
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie
Texte déposé
Produits de l'imprimerie.
Publicité et services aux entreprises
Gestion des affaires commerciales; administration commerciale; renseignements d'affaires
Texte déposé
Gestion des affaires commerciales; administration commerciale; renseignements d'affaires.
Éducation, divertissement et sport
Publication de textes (autres que textes publicitaires).
Sciences, technologie et informatique
Contrôle et certification de la conformité de la fabrication de médicaments; analyses chimiques; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; inspection d'entreprises; consultation en matière de pharmacie; services de santé.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 156 du 15.08.2005
- 25 nov. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 229 du 25.11.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.