EFF/CEH/ZäT

Marque suisse · 431449 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
431449
Numéro de demande
09256/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
EFF/CEH/ZäT ((fig.))
Déposée
7 juil. 1995
Enregistrée
1 oct. 1996
Publiée
25 nov. 1996
Radiée
13 févr. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, articles de chapellerie

Texte déposé

Bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedeckungen.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mars 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 45 du 06.03.2006

  2. 25 nov. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 229 du 25.11.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.