FLAG

Marque suisse · 431472 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
431472
Numéro de demande
05800/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
30 mars 1995
Enregistrée
2 oct. 1996
Publiée
26 nov. 1996
Radiée
2 nov. 2015
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 20 mars 1992
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Produits de lessive, préparations pour nettoyer, savons, dentifrices, shampoings, produits de parfumerie et de cosmétique.

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeuf, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.

Produits agricoles et horticoles

Fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux.

Bières et boissons sans alcool

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliqes; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Texte déposé

Boissons alcooliques (à l'exception des bières);

Tabac et articles pour fumeurs

Tabac, articles pour fumeurs; allumettes

Texte déposé

Tabac, articles pour fumeurs; allumettes.

Sciences, technologie et informatique

Services de vente au détail

Texte déposé

Services de vente au détail.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 nov. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.11.2015

  2. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  3. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  4. 22 nov. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 227 du 22.11.2004

  5. 26 nov. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 230 du 26.11.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.