NEOSIT
Marque suisse · 431526 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 431526
- Numéro de demande
- 05783/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 30 mars 1995
- Enregistrée
- 2 oct. 1996
- Publiée
- 26 nov. 1996
- Radiée
- 23 oct. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Gebrauchspriorität: 1977
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Toiletten und Toilettensitze.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 2 mai 2024
Rectifié
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 02.05.2024
- 25 mars 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.03.2015
- 14 avr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf GACHNANG, Patentanwalt, Badstrasse 5,, Postfach 323, 8501 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 14.04.2014
- 9 juin 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → Hans Rudolf GACHNANG, Patentanwalt, Badstrasse 5,, Postfach 323, 8501 Frauenfeld
Publié dans la FOSC No 109 du 09.06.2008
- 5 mai 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A. Braun Braun Héritier Eschmann AG, Patentanwälte VSP, Holbeinstrasse 36-38, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la FOSC No 85 du 05.05.2008
- 2 mai 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 84 du 02.05.2005
- 10 juin 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → A. Braun Braun Héritier Eschmann AG, Patentanwälte VSP, Holbeinstrasse 36-38, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la FOSC No 109 du 10.06.2002
1 entrée antérieure
- 26 nov. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 230 du 26.11.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.