Touring Club Suisse

Marque suisse · 431552 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
431552
Numéro de demande
05924/1995
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Touring Club Suisse ((fig.))
Déposée
31 mars 1995
Enregistrée
2 oct. 1996
Publiée
26 nov. 1996
Protégée jusqu’au
31 mars 2035
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 1er janvier 1945.
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
27.05.01
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Trousses de médecins.

Véhicules

Housses pour siège de voitures automobiles en cuir ou imitations du cuir.

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Papier et imprimés

Papier, carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, magazines, carnets; articles pour reliures; photographies, papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie; matériaux pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer, cartes routières, cartes géographiques; caractères d'imprimerie; clichés; étuis pour cartes routières et pour disques de stationnement réglementaires, porte-cartes, porte-documents, tous ces produits en papier.

Cuir et bagages

Cuir et imitations du cuir; étuis pour cartes routières et pour disques de stationnement réglementaires, porte-cartes, portfeuilles, porte-documents, tous ces produits en cuir ou en imitations du cuir; peaux d'animaux, malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et articles de sellerie. Tous ces produits étant de la provenance suisse.

Finance, assurance et immobilier

Tous services d'assurances, en particulier assurances contre les accidents, assurance-maladie, assurance maritime, assurance sur la vie, consultation et informations en matière d'assurances; agences de crédit; services de cartes de crédits; services de cartes de débits; émission de chèques de voyage; agences en douane.

Construction et réparation

Tous services d'assistance et de réparation en cas de pannes de véhicules; entretien et réparation d'automobiles; informations en matière de réparations; entretien, lavage, nettoyage, polissage de véhicules; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol.

Télécommunications

Diffusion de et agences d'informations routières et d'informations relatives à l'automobilisme et au tourisme.

Transport et voyages

Tous services ayant trait au transport, en particulier transport en ambulance, en automobiles, en bateau, de voyageurs; opérations de secours (transport), informations en matière routière et de transport; location de places de stationnement, de véhicules et de bateaux; services de bateaux de plaisance; accompagnement de voyageurs, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions); organisation de croisières, d'excursions, de voyages et de visites touristiques; services de réservations pour les voyages et pour les transports et de places (transports); services de chauffeurs, de parcs et de stationnement; assistance en cas de pannes de véhicules, remorquage, dépannage et rapatriement de véhicules.

Éducation, divertissement et sport

Camps et stages de perfectionnement sportif, services de camps de vacances (divertissement), de clubs (divertissement ou éducation) et de loisirs; organisation de compétitions sportives et de concours (éducation ou divertissement), épreuves pédagogiques, informations en matière d'éducation; organisation et conduites de conférences et de colloques; publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires); montage de programmes radiophoniques et de télévision; écoles de conduite.

Sciences, technologie et informatique

Exploitation de terrains de camping, services de camps de vacances (hébergement), services hôteliers, réservation d'hôtels, agences de logement (hôtels, pensions), location de logements temporaires, réservation de logements temporaires et de maisons de vacances; restaurants libre-service, restauration (repas), cafés-restaurants, cafétérias, cantines; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, conception et élaboration de logiciels, mise à jour de logiciels; établissement de plans (construction), consultation en matière de sécurité, services de contentieux, accompagnement (escorte); bureaux de rédaction; clubs de rencontres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    31.03.2025 → 31.03.2035

    Publié dans Swissreg le 20.03.2025

  2. 4 févr. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.02.2015

  3. 19 juil. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 19.07.2012

  4. 18 avr. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 74 du 18.04.2005

  5. 21 oct. 1999

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Touring Club Suisse (TCS), 9, rue Pierre-Fatio, 1211 Genève → Touring Club Suisse (TCS), 4, chemin de Blandonnet, 1214 Vernier

    Publié dans la FOSC No 205 du 21.10.1999

  6. 26 nov. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 230 du 26.11.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.