NOVATOR
Marque suisse · 431645 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 431645
- Numéro de demande
- 04092/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- NOVATOR ((Schriftzug)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- NOVATOR ((Schriftzug))
- Déposée
- 28 mars 1995
- Enregistrée
- 3 oct. 1996
- Publiée
- 28 nov. 1996
- Radiée
- 31 oct. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Braunrot.
- Remarques
- Gebrauchspriorität: 1. Juni 1984.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Publicité et services aux entreprises · Sciences, technologie et informatique
Rechtsberatung und Vertretung auf allen Gebieten des Gewerblichen Rechtsschutzes; insbesondere Anmeldung, Erwirkung und Verteidigung von Patenten, Marken, Mustern und Modellen in der Schweiz und im Ausland; technische Beratung bei Prozessen auf dem Gebiet des Immaterialgüterrechts, Expertisen, Lizenz- und andere Verträge, Beschaffung von technischer Information durch elektronische Datenbankabfrage, Beratung zur Auswertung solcher Information. Int. Kl. 35, 42.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 226 du 21.11.2005
- 28 nov. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 232 du 28.11.1996
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.