AISA

Marque suisse · 431673 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
431673
Numéro de demande
06602/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
31 mars 1995
Enregistrée
8 oct. 1996
Publiée
28 nov. 1996
Radiée
31 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: 1962
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Maschinen und Werkzeugmaschinen, besonders Maschinen zur Herstellung von Verpackungen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 226 du 21.11.2005

  2. 16 juin 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FOSC No 112 du 16.06.2003

  3. 28 nov. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 232 du 28.11.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.