COMAN

Marque suisse · 431782 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
431782
Numéro de demande
07497/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
COMAN ((fig.))
Déposée
10 mai 1995
Enregistrée
9 oct. 1996
Publiée
29 nov. 1996
Radiée
14 déc. 2015
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Computerprogramme

Texte déposé

Computerprogramme.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.12.2015

  2. 18 nov. 2014

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Apia SA, viale S. Franscini 17, 6900 Lugano → TAS HELVETIA SA, Via Prati Botta 22, 6917 Barbengo

    Publié dans Swissreg le 18.11.2014

  3. 6 juin 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.2005

  4. 29 nov. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 233 du 29.11.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.