JC.Jeans & Clothes
Marque suisse · 431833 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 431833
- Numéro de demande
- 11214/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- JC.Jeans & Clothes ((fig.))
- Déposée
- 22 sept. 1995
- Enregistrée
- 10 oct. 1996
- Publiée
- 29 nov. 1996
- Radiée
- 17 avr. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Classification de Vienne
- 24.17.01, 24.17.02
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Bekleidungsstücke einschliesslich Sportbekleidungsstücke, Kopfbedeckungen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 17.04.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 17.04.2026
- 27 oct. 2015
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- JC AB, Katrinedalsgatan 14, 500 05 Boras, Suède → JC AB, Konstruktionsvägen 14, 435 85 Mölnlycke, Suède
Publié dans Swissreg le 27.10.2015
- 27 oct. 2015
Transféré
- Titulaire
- JC AB, Konstruktionsvägen 14, 435 85 Mölnlycke, Suède → JC Sverige AB, P.O. Box 38107, 118 25 Stockholm, Suède
Publié dans Swissreg le 27.10.2015
- 14 oct. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.10.2015
- 16 avr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.04.2014
- 15 août 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 156 du 15.08.2005
- 22 août 2001
Transféré
- Titulaire
- JC AB, Katrinedalsgatan 14, 504 02 Boras, Suède → JC AB, Katrinedalsgatan 14, 500 05 Boras, Suède
Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2001
- 7 août 2001
Transféré
- Titulaire
- JC Jeans & Clothes AB, Katrinedalsgatan 14, 500 05 Boras, Suède → JC AB, Katrinedalsgatan 14, 504 02 Boras, Suède
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich
Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.2001
1 entrée antérieure
- 29 nov. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 233 du 29.11.1996
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.