Marque figurative

Marque suisse · 431834 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
431834
Numéro de demande
02237/1996
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
29 mars 1996
Enregistrée
30 sept. 1996
Publiée
29 nov. 1996
Radiée
30 oct. 2006
Motif
Non prolongée
Remarques
Durchgesetzte Marke
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Edelmetalle und deren Legierungen sowie daraus hergestellte oder damit plattierte Waren, Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine; Uhren und Zeitmessinstrumente.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 225 du 20.11.2006

  2. 29 nov. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 233 du 29.11.1996

Parties

Titulaire

Fortis Uhren AG

Lindenstrasse 45, 2540 Grenchen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.