BEAM SERVO
Marque suisse · 431849 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 431849
- Numéro de demande
- 09725/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 16 août 1995
- Enregistrée
- 10 oct. 1996
- Publiée
- 2 déc. 1996
- Protégée jusqu’au
- 16 août 2035
- Priorité
- 29.03.1995 JP
- Remarques
- Priorité partielle, indications detaillées dans le dossier.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Moteurs électromagnétiques de type rotatif limité, moteurs électriques et électromagnétiques (pour autant que contenus dans la classe 7).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juin 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 16.08.2025 → 16.08.2035
Publié dans Swissreg le 02.06.2025
- 25 nov. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.11.2014
- 17 mai 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ardin & Cie S.A., 122, rue de Genève, C.P. 56, 1226 Thônex → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FOSC No 93 du 17.05.2005
- 18 avr. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 74 du 18.04.2005
- 2 déc. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 234 du 02.12.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.