MGF

Marque suisse · 431935 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
431935
Numéro de demande
07658/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
17 mai 1995
Enregistrée
11 oct. 1996
Publiée
2 déc. 1996
Radiée
10 déc. 2025
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules terrestres à moteur et leurs parties et accessoires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    10.12.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  2. 29 avr. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.04.2015

  3. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  4. 27 déc. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 251 du 27.12.2005

  5. 2 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 234 du 02.12.1996

Parties

Titulaire

Rover Group Limited

International House Bickenhill Lane, Bickenhill, GB- Birmingham B37 7HQ, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie SA, Conseils en Marques

Rue de Genève 122, Case Postale 153, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.