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Marque suisse · 432001 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
432001
Numéro de demande
02523/1995
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
12 mars 1995
Enregistrée
17 oct. 1996
Publiée
3 déc. 1996
Protégée jusqu’au
12 mars 2035
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Schienenbaumaterial aus Metall, Rohrschellen aus Metall.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    12.03.2025 → 12.03.2035

    Publié dans Swissreg le 28.01.2025

  2. 11 mars 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.03.2015

  3. 3 janv. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2005

  4. 3 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 235 du 03.12.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.