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Marque suisse · 432001 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 432001
- Numéro de demande
- 02523/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 12 mars 1995
- Enregistrée
- 17 oct. 1996
- Publiée
- 3 déc. 1996
- Protégée jusqu’au
- 12 mars 2035
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Schienenbaumaterial aus Metall, Rohrschellen aus Metall.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 12.03.2025 → 12.03.2035
Publié dans Swissreg le 28.01.2025
- 11 mars 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.03.2015
- 3 janv. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2005
- 3 déc. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 235 du 03.12.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.