SWISSCONDENS

Marque suisse · 432014 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
432014
Numéro de demande
00065/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
8 janv. 1996
Enregistrée
17 oct. 1996
Publiée
3 déc. 1996
Radiée
14 août 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Heizkessel für Oel- oder Gasbrenner, insbesondere für Brennwert- Kessel, alle Waren schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 sept. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 170 du 04.09.2006

  2. 3 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 235 du 03.12.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.