SWISSCONDENS
Marque suisse · 432014 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 432014
- Numéro de demande
- 00065/1996
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 8 janv. 1996
- Enregistrée
- 17 oct. 1996
- Publiée
- 3 déc. 1996
- Radiée
- 14 août 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Heizkessel für Oel- oder Gasbrenner, insbesondere für Brennwert- Kessel, alle Waren schweizerischer Herkunft.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 sept. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 170 du 04.09.2006
- 3 déc. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 235 du 03.12.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.