ETA AUTOQUARTZ

Marque suisse · 432054 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
432054
Numéro de demande
03031/1996
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ETA AUTOQUARTZ ((fig.))
Déposée
29 avr. 1996
Enregistrée
17 oct. 1996
Publiée
3 déc. 1996
Protégée jusqu’au
29 avr. 2036
Classification de Vienne
05.05.19, 05.05.20, 24.01.05, 24.01.15, 24.01.25, 26.13.25, 27.01.01, 27.01.06
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres et leurs parties.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 déc. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    29.04.2026 → 29.04.2036

    Publié dans Swissreg le 09.12.2025

  2. 10 mai 2016

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 10.05.2016

  3. 10 mai 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.05.2016

  4. 7 août 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.2006

  5. 10 mars 2003

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Eta S.A. Fabriques d'Ebauches, 2540 Grenchen → Eta SA Manufacture Horlogère Suisse, Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

    Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003

  6. 10 mars 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SMH Société Suisse de, Microélectronique et, d'Horlogerie SA, 6, Faubourg du Lac, 2500 Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003

  7. 3 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 235 du 03.12.1996

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Eta SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.)

6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.