CBS-ABS TCS

Marque suisse · 432074 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
432074
Numéro de demande
09408/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CBS-ABS TCS ((fig.))
Déposée
31 juil. 1995
Enregistrée
18 oct. 1996
Publiée
3 déc. 1996
Radiée
7 mars 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Motorräder und ihre Bremsanlagen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.03.2016

  2. 27 juin 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 122 du 27.06.2005

  3. 3 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 235 du 03.12.1996

Parties

Titulaire

Honda Giken Kogyo Kabushiki Kaisha

No. 1-1, 2-chome, Minami-aoyama Minato-ku, Tokyo, JP

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.