Marque figurative

Marque suisse · 432170 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
432170
Numéro de demande
06163/1995
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Orangen-Schnitz)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Orangen-Schnitz))
Déposée
30 mars 1995
Enregistrée
18 oct. 1996
Publiée
4 déc. 1996
Radiée
31 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Finance, assurance et immobilier

Affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières

Texte déposé

Finanzwesen, Geldgeschäfte, Immobilienwesen.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 226 du 21.11.2005

  2. 4 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 236 du 04.12.1996

Parties

Titulaire

Bank Cler AG

GZB Genossenschaftliche Zentralbank Aktiengesellschaft

Aeschenplatz 3, 4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.