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Marque suisse · 432171 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
432171
Numéro de demande
06179/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
k ((Zwei schwarze, waagrechte Streifen)) ((fig.))
Éléments verbaux
k ((Zwei schwarze, waagrechte Streifen))
Déposée
31 mars 1995
Enregistrée
18 oct. 1996
Publiée
4 déc. 1996
Radiée
31 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: 19. Juni 1984
Source
Swissreg

Produits et services

Éducation, divertissement et sport

Veranstaltung von Konzerten, Vermittlung von Musikern.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 226 du 21.11.2005

  2. 4 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 236 du 04.12.1996

Parties

Titulaire

Gesellschaft für Kammermusik

4001 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.