USEDO

Marque suisse · 432197 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
432197
Numéro de demande
00795/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
26 sept. 1996
Enregistrée
23 oct. 1996
Publiée
4 déc. 1996
Radiée
30 avr. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 96 du 21.05.2007

  2. 4 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 236 du 04.12.1996

Parties

Titulaire

Textiles Oxygène SA

route de Chaluet, 2738 Court

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.