System GarageN
Marque suisse · 432225 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 432225
- Numéro de demande
- 07239/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- System GarageN ((fig.))
- Déposée
- 2 mai 1995
- Enregistrée
- 23 oct. 1996
- Publiée
- 5 déc. 1996
- Radiée
- 7 déc. 2015
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 28.11.1994 DE
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Garages métalliques préfabriqués; éléments métalliques pour garages à assembler; toitures prètes à poser pour garages, en particulier en bois ou en béton avec couverture en tôle, cuivre ou zinc; toitures en bâtière préfabriquées métalliques pour garages; protections métalliques pour les bords de toits de garages; portes de garages, portes de service et fenêtres pour garages, en particulier en métal; éléments métalliques d'aménagement intérieur pour garages; parties des produits précités.
Électronique, logiciels et instruments
Dispositifs de commande à distance pour portes de garages; parties des produits précités.
Matériaux de construction non métalliques
Garages préfabriqués en matériaux autres que le métal, en particulier en béton; éléments préfabriqués en matériaux non métalliques pour garages à assembler; toitures prêtes à poser pour garages, en particulier en bois ou en béton avec couverture en tuiles en béton ou tuiles en terre cuite; toitures en bâtière préfabriquées pour garages, en matériaux autres que le métal, en particulier en bois ou en briques; protection pour les bords de toits de garages en matériaux autres que le métal, en particulier en bois; couvertine de protection pour les acrotères des terrasses de garages en matériaux autres que le métal, en particulier en bois; portes de garages, portes et fenêtres pour garages avec utilisation de matériaux autres que le métal, en particulier en bois ou en matières plastiques; éléments d'aménagement intérieur de garages, en matériaux autres que le métal, en particulier en béton ou en matières plastiques; éléments de pavage ou d'autres éléments de revêtement de sol, en béton pour les accès, pour les places de stationnement, la surface intérieure ou pour la stabilisation de sol extérieur, en particulier comme éléments de stabilisation pour des aires de pelouse; parties des produits précités.
Construction et réparation
Services pour mise en place de garages, en particulier travaux d'entretien et de réfection; travaux de modernisation de garages et d'éléments de garage.
Traitement de matériaux
Travaux de récyclage de garages et d'éléments de garage.
Sciences, technologie et informatique
Services d'un bureau de génie civil, en particulier établissement de projets de construction, études préliminaires pour la demande de permis de construire, façonnage extérieur de garages.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 déc. 2015
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 07.12.2015
- 10 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2007
- 14 mars 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 51 du 14.03.2005
- 9 juil. 2001
Transféré
- Titulaire
- Werner Zapf KG, Nürnberger Strasse 38, 95440 Bayreuth, Allemagne → Zapf GmbH, 95440 Bayreuth, Allemagne
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel
Publié dans la FOSC No 130 du 09.07.2001
- 5 déc. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 237 du 05.12.1996
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.