Marque figurative
Marque suisse · 432271 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 432271
- Numéro de demande
- 05508/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 30 mars 1995
- Enregistrée
- 24 oct. 1996
- Publiée
- 6 déc. 1996
- Protégée jusqu’au
- 30 mars 2035
- Couleurs revendiquées
- Bleu, jaune, vert.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.07.02, 17.01.01, 17.01.02, 17.05.01, 17.05.17, 18.01.21, 26.04.01, 26.04.07, 26.04.10, 26.04.15, 26.04.16, 26.04.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules de locomotion par terre, leurs éléments constitutifs et leurs pièces détachées, notamment automobiles, motos, cycles, enveloppes de pneumatiques, chambres à air et roues.
Publicité et services aux entreprises
Services de conseil pour la promotion ou la commercialisation de pneus.
Construction et réparation
Services d'entretien et de réparation de véhicules terrestres, notamment remplacement de pneumatique, de roues, d'amortisseurs, de phares, de batteries, de freins et de pots d'échappement; réglage de parallélisme de roues.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 30.03.2025 → 30.03.2035
Publié dans Swissreg le 18.03.2025
- 26 juil. 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Eurodrive Services and Distribution N.V., Huub van Doorneweg 2, 5151 DT Drunen, Pays-Bas → EUROMASTER SERVICES ET MANAGEMENT, 7 place Henri Dunant, 63000 Clermont-Ferrand, France
Publié dans Swissreg le 26.07.2018
- 22 avr. 2015
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Eurodrive Services and, Distribution N.V., World Trade Center, Stravinskylaan 1325, NL-1077 XX Amsterdam, Pays-Bas → Eurodrive Services and Distribution N.V., Huub van Doorneweg 2, 5151 DT Drunen, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 22 avr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 7 mars 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 46 du 07.03.2005
- 6 déc. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 238 du 06.12.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.