CHARMILLES TECHNOLOGIES

Marque suisse · 432277 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
432277
Numéro de demande
03010/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CHARMILLES TECHNOLOGIES ((fig.))
Déposée
26 avr. 1996
Enregistrée
24 oct. 1996
Publiée
6 déc. 1996
Radiée
28 nov. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines-outils et leurs parties comprises dans cette classe; outillage pour machines-outils et dispositifs de commande de machines-outils.

Électronique, logiciels et instruments

Logiciels, supports de données enregistrées, programmes d'ordinateurs enregistrés.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 nov. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.11.2016

  2. 27 mars 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 60 du 27.03.2006

  3. 6 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 238 du 06.12.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.