RöVER-Pasteten

Marque suisse · 432296 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
432296
Numéro de demande
04610/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
RöVER-Pasteten ((angeschnittene Pastete)) ((fig.))
Éléments verbaux
RöVER-Pasteten ((angeschnittene Pastete))
Déposée
24 mars 1995
Enregistrée
25 oct. 1996
Publiée
6 déc. 1996
Radiée
24 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Fleisch-, Fisch-, Geflügel-, Wild-, Obst- und Gemüsepasteten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 221 du 14.11.2005

  2. 6 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 238 du 06.12.1996

Parties

Titulaire

Heinz Röver

4025 Basel 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.