D MF
Marque suisse · 432310 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 432310
- Numéro de demande
- 11432/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- D MF ((fig.))
- Déposée
- 2 oct. 1995
- Enregistrée
- 25 oct. 1996
- Publiée
- 6 déc. 1996
- Radiée
- 8 mai 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Filtres, en particulier filtres sous forme de membranes, compris en classe 11.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 102 du 29.05.2006
- 6 déc. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 238 du 06.12.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.