MODUS IV

Marque suisse · 432317 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
432317
Numéro de demande
02497/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
14 mars 1995
Enregistrée
25 oct. 1996
Publiée
6 déc. 1996
Radiée
17 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Priorité
12.12.1994 IL
Remarques
Gebrauchspriorität: 1990.
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Hardware und Software für: Sprach- und Faxmailsysteme und automatische Bedienungsapparate.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2005

  2. 6 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 238 du 06.12.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.